Statuts

Association Loi de 1901 – Siret : 078042717500010CS

Les premiers statuts du club 1920-1921-1924 :

Des informations et des propositions circulent actuellement au sujet des statuts du club. Pour le moment, leur évolution depuis la fondation et les révisions successives font l’objet d’une recherche ainsi que l’histoire du club à travers les archives notariales des années 1920 à 1950.
Depuis la loi de 1901 qui a organisé le droit de l’association (en débat depuis le Révolution de 1789) les statuts sont une forme de contrat écrit de droit privé qui permet à une association de définir ses activités et son fonctionnement, d’être « déclarée » auprès des pouvoirs publics et de recevoir des aides…
Le « Tennis club de Reims », fondé le 11 juin 1920, a déposé ses statuts associatifs, signés par son président Maxence de Polignac, le15 janvier 1921, (article 1); ils sont conservés maintenant aux Archives de la Marne à Reims. Un exemplaire a été retrouvé dans les dossiers du club : c’est une version imprimée sur une double page qui était « envoyée » avec sa carte à chaque membre !… (art. 25). Cet exemplaire est corrigé et augmenté, pour une première révision dès 1924…
Ces statuts fondateurs sont quelquefois le reflet de l’époque ( art. 7,9,15 ! ), de l’olympisme de Coubertin cher aux Polignac (art.14 : pas de sportif « professionnel ») et du militarisme d’après 14-18 (art.1: « préparation et perfectionnement militaire » et art. 2 amendé). Depuis 1921, les statuts du club ont été modifiés de nombreuses fois. A suivre…

Cliquez pour agrandir et lire ceux de 1921-24 :